Mercredi 15 octobre 2008
La Cour d'Appel de PARIS a examiné l'appel formé par les dirigeants de SOFFIBOIS le 9 octobre dernier.

Elle a mis sa décision en délibéré et rendra celle-ci le 13 novembre 2008.
Il semble que les poursuites soient abandonnées à l'encontre du Collectif mais maintenues envers son secrétaire.

Rappelons qu'en première instance, le TGI de PARIS avait conclu à la nullité de la citation.

L'épilogue est proche sur l'aspect pénal.
Dès connaissance du verdict, nous vous en informerons.
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Lundi 30 juin 2008
Depuis plusieurs semaines, notre blog s'était quelque peu endormi ; non pas que le Collectif se soit reposé sur ses lauriers mais tout simplement parce que certains de ses membres se sont investis dans la gestion quotidienne de leur cité. En somme une suite logique de leur engagement pour le bien commun.

APPEL D'OFFRES dit CRE2 :

Le second appel d'offres dont les dossiers avaient été déposés pour le 9 août 2007 vient de donner les résultats suivants : sur 56 offres (dont un projet local porté par le duo Arjo-Dalkia) un seul est retenu en Lorraine (Laneuville devant Nancy), un autre est géographiquement proche de la région (Corbenay en Haute-Saône), un troisième se situe dans le Doubs à Novillars.
Aucun site n'est envisagé dans les Vosges.
Cette annonce a été faite par Jean-Louis BORLOO récemment et est accessible sur le site de la Commission de Régulation de l'Énergie www.cre.fr (Appel d'offres biomasse-Résultats).
Les autorisations d'exploiter sont publiées au Journal Officiel du 2 juillet 2008. 
L'évaluation des offres a été remise au Ministre le 30 janvier 2008 (le texte de la délibération est introuvable sur le site de la CRE) ; la CRE a émis un avis favorable sur le choix du Ministre le 5 juin dernier (publié également au Journal Officiel du 2 juillet 2008).

Le renforcement des conditions et des critères contenus dans ce second appel d'offres ne sont pas étrangers au fait qu'aucun site n'ait été retenu dans notre département, notamment au niveau du plan d'approvisionnement.
Nous avions été sollicités sur le projet d'Arches fin 2007 et ce critère avait retenu notre attention. Si nous ne nous sommes pas prononcés sur l'aspect économique de l'industriel, nous avions souligné notre préoccupation sur ce point : approvisionnement, transport induit et conséquences inéluctables.

L'action du Collectif et de ses adhérents a permis de renforcer les critères d'attribution, éliminant de facto les projets de "première génération".

PROJET POLLMEIER :

Le projet de création d'une unité industrielle d'une capacité de sciage de 300.000 m3 de hêtre/an à Nomexy porté par l'industriel allemand POLLMEIER alimente depuis quelques jours l'actualité vosgienne.
Notre religion en la matière n'est pas faite et notre avis n'est pas arrêté.
Notre observation est que les questions d'approvisionnement, de transport et de concurrence sur la filière existante sont au coeur du débat.
L'emploi est placé une fois de plus en condition incontournable ; ne voir que l'emploi serait sans doute une erreur, ne pas voir l'emploi sûrement une autre.
L'objet de notre Collectif n'étant pas de juger tous les projets industriels à venir, nous nous autorisons une sorte de réserve, dont nous pourrons sortir le cas échéant.

COMMUNIQUE :

L'Association pour la Protection de l'Environnement de SAINT-ETIENNE LES REMIREMONT nous informe qu'elle organise MERCREDI 9 JUILLET 2008 à 7H30une action contre les émanations de la Centrale d'Enrobés de Saint-Etienne, le rendez-vous est fixé sur le parking du Supermarché LECLERC, pour en savoir plus www.pollutionsaint-etiennelesrt.com.

Bonne lecture, merci de votre fidélité et à bientôt.

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Dimanche 30 mars 2008
La Cour d'Appel de PARIS examinera le recours exercé par Soffibois le 9 octobre 2008.
Ce recours concerne la plainte en "diffamation" pour laquelle le TGI de PARIS avait rendu une décision de "nullité de la citation".
Comment une citation jugée nulle en première instance pourrait se trouver validée en appel, c'est la question à résoudre pour nos amis parisiens !
Au fait, leur a-t-on annoncé la nouvelle, leur ami Patrois n'est plus maire d'Arches et Madame Abry n'est plus maire d'Eloyes !
Histoire de leur faire savoir qu'ils n'ont plus de soutiens dans les Vosges.
C'est dur la solitude !
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Mardi 19 février 2008
Le Collectif a tenu une conférence de presse ce lundi 18 février 2008 suite aux recours formés par SOFFIBOIS, d'une part contre les arrêtés du Préfet des Vosges refusant les centrales biomasse et d'autre part contre le Collectif et son Secrétaire suite à la décision du Tribunal Correctionnel de Paris de déclarer la nullité de la citation.

(Retrouvez quelques images sur : http://www.imagesplus.org/ dans le journal du 19 février cette édition n'est plus accessible.)

et dans votre quotidien préféré.

Dès que nous aurons des échos des deux recours (notamment les dates), nous les mettrons en ligne.
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Mardi 5 février 2008
Le 4 février 2008 à 13H30, le TGI de Paris, 17ème chambre correctionnelle vient de rendre sa décision suite à la citation directe déposée par Messieurs SAMAHA et NOYÉ à l’encontre du Collectif pris en la personne de Thierry ABEL, son Président et de Jean-Louis THOMAS, son Secrétaire.

La citation est déclarée nulle, le Tribunal a suivi en cela la plaidoirie de Maître Julien FOURAY, avocat du Collectif, le 7 janvier 2008 à Paris.

Nous ne connaissons pas pour l’instant les attendus du Tribunal, mais c’est une nouvelle désillusion pour les "bâtisseurs parisiens".

Après le refus des projets de centrales par le Coderst puis le Préfet des Vosges, ce nouveau revers devrait les faire réfléchir sur l’inutilité de leur démarche.

Les recours qu’ils ont déposés devant le Tribunal Administratif de NANCY ne changeront rien à l’affaire ; ces centrales ne pourront pas se faire, peu de personnes dans les Vosges ne le regrettera.

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